Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT
COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Numéro de dépôt :
4601203
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT de COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Présentation de la marque Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC, Madame Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : IRRIDIP , LE PANIER PROVENCAL


COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC, Madame Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; fruits congelés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; fruits secs bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; fruits cuisinés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence », « Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence » et respectant le cahier des charges de la demande d'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant des indications géographiques protégées « Petit-Epeautre de Gaute-Provence » et « Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ; préparations faites de céréales bénéficiant des indications géographiques protégées « Petit-Epeautre de Gaute-Provence » et « Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence » ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence » et de l'aquaculture, produits de l'horticulture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence » et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence ; plants bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.